Maximiser la création de valeur et optimiser la transmission de patrimoine sur plusieurs générations

Lorsqu’on cherche à optimiser la transmission de patrimoine sur plusieurs générations, il ne suffit pas de se concentrer sur la performance financière. La création de valeur durable repose aussi sur une organisation patrimoniale et fiscale adaptée.

Créer de la valeur durablement : au-delà du simple rendement

Quand on cherche des solutions d’investissement pour valoriser son patrimoine, certains produits comme l’immobilier ou le private equity mettent en avant la notion de taux de rendement interne, TRI. Cet indicateur financier permet de mesurer la pertinence d’un projet. Il prend en compte tous les flux (achats, ventes, revenus, frais, fiscalité…) et ramène l’ensemble sur un rendement annuel. Cela permet ainsi de comparer des projets qui au départ n’ont pas beaucoup de points communs. Le TRI est donc une aide à la prise de décision avant tout investissement.

Dans la présentation des produits, cet indicateur est souvent complété par un autre mode de calcul : le cash multiple. Si j’investis 100 000€ en 2025, combien vais-je avoir en 2033 ?

Le produit dans lequel vous allez investir peut donc faire apparaître un TRI de 15% par an et un cash multiple de 1,7 au terme des 8 ans.

Si le produit crée de la valeur, la fiscalité va détruire beaucoup de valeur. Cet appauvrissement intervient tout au long de la vie de l’investissement et lors du transfert de propriété aux générations suivantes. La fiscalité va, en outre, entrainer un autre dommage important, celui de détruire la stratégie d’investissement globale. Le paiement des impôts se fera à partir des actifs financiers liquides laissant un patrimoine déséquilibré entre de l’immobilier et du non coté.

Comprendre l’impact de la fiscalité sur la stratégie patrimoniale

Si on veut créer de la valeur de son vivant et sur plusieurs générations, il va falloir structurer une organisation patrimoniale et fiscale adaptée. L’équation est simple : je me donne du mal pour sélectionner des investissements qui en contrepartie d’un risque, d’un stress et d’une illiquidité, vont normalement augmenter la valeur de mon patrimoine. Quand cette valeur est créée, l’administration fiscale vient ponctionner sa dîme : flat tax, IS, IFI, droits de mutation… et droits de succession. Et elle le fait auprès de chacune des générations.

Exemple cauchemardesque : Investissement de 1 million d’€ dans un actif risqué, volatile et peu liquide, qui va permettre de gagner 7% par an et doubler en 10 ans : 2 millions d’€. À l’échéance de cet investissement, la plus-value de 1 million va supporter une fiscalité de 30% voire 34%. Elle peut même atteindre 75 % si ce revenu entraîne un déplafonnement de l’IFI.

Prenons l’hypothèse d’une taxation globale de la plus-value à 75 %, et d’un décès soumis à une tranche marginale d’imposition à 45%, le capital net transmis à 2 enfants sera de 688 000€.

Répartition des 2 millions : Etat 65%, chacun des enfants 17,5%.

La notion de TRI familial va donc être un doux mélange entre un investissement performant, et une fiscalité la moins confiscatoire possible.

Comment parvenir à optimiser sa transmission de patrimoine ?

Structurer son patrimoine pour optimiser la transmission sur plusieurs générations

• Identifier le montant des actifs amenés à voyager d’une génération à l’autre et donc à capitaliser sur du très long terme. Une stratégie transmissive sera mise en place, sur une ou plusieurs générations.
• Investir ces capitaux sur les classes d’actifs les plus rémunératrices : actions cotées ou non cotées, produits structurés dynamiques, indices boursiers etc…
• Minorer la base taxable de ce patrimoine lors d’une succession : souscrire un pacte du Dutreil, investir dans la forêt… Un abattement de 75% qui ramène les droits de mutation à 11,25% maximum, 337 000€ économisés par million transmis.

Choisir les bonnes enveloppes de détention

Choisir des enveloppes de détention qui neutralisent ou réduisent la fiscalité quotidienne : PEA, contrat de capitalisation, contrat d’assurance-vie, sociétés à l’IS.

Exemple : Investir 1 million en compte titre, à 5% par an et une plus-value constatée tous les 5 ans taxée à 34%. Si la plus-value est réalisée en direct, le capital dans 25 ans sera de 2,3 millions. Si la plus-value est réalisée au sein d’une enveloppe de capitalisation, le capital dans 25 ans sera de 2,6 millions.

Anticiper la succession grâce aux leviers juridiques et familiaux

• Adapter son contrat de mariage afin de minorer le montant des capitaux taxables en cas de donation ultérieure, tout en améliorant la protection du conjoint survivant.

• Exploiter toutes les facettes du droit de la famille : donation en démembrement, donation à terme, donation alternative…
• Plus spécifiquement, les donations transgénérationnelles sont très puissantes pour limiter les droits de succession car elles visent à organiser des sauts de génération entre grands-parents et petits-enfants. Elles réduisent ainsi à un seul couperet la transmission sur 3 générations.

Étude de cas : trois scénarios de transmission comparés

	Hypothèse 1	Hypothèse 2	Hypothèse 3
	Transmission aux enfants puis aux petits-enfants	Donation en nue-propriété aux enfants puis transmission aux petits-enfants	Donation en nue-propriété aux petits-enfants
Capital transmis aux petits-enfants	2,7 M€	3,9 M€	7,1 M€
TRI familial	2,25%	3,10%	4,48%

Prenons l’exemple d’une famille composée de grands-parents de 70 ans (espérance de vie 20 ans), de 2 enfants (espérance de vie 45 ans) et de 4 petits-enfants. Dans cette hypothèse, les grands-parents placent 1 million d’euros dans un contrat de capitalisation, capitalisé à 5% par an.

Hypothèse 1 : Transmission classique

Dans un premier temps, les grands-parents gèrent le contrat pendant 20 ans, puis le transmettent à leurs deux enfants (TMI 45 %). Ensuite, ces derniers le conservent 25 ans avant de le transmettre à leurs propres enfants.

• Capital net transmis aux enfants : 1,4 million.
• Capital net transmis aux petits-enfants : 2,7 millions.
• Taux de rendement familial sur 45 ans : 2,25% soit 45 % du rendement brut.
  

Hypothèse 2 : Donation en nue-propriété aux enfants

Dans un deuxième scénario, les grands-parents donnent la nue-propriété du contrat de capitalisation à leurs deux enfants (coût marginal à 45 % = 200 000 €). De ce fait, le contrat est géré pendant 45 ans et transmis, au décès, aux quatre petits-enfants (TMI 45 %).

• Capital net transmis aux petits-enfants : 3,9 millions.
• Taux de rendement familial sur 45 ans : 3,1%, soit 62 % du
  rendement brut.

Hypothèse 3 : Donation en nue-propriété directement aux petits-enfants

Enfin, les grands-parents peuvent choisir de donner la nue-propriété du contrat de capitalisation directement à leurs quatre petits-enfants (coût marginal à 45 % = 200 000 €). Dans ce cas, le contrat est géré pendant 45 ans, puis transmis par décès aux mêmes petits-enfants (TMI 45 %).

• Capital net transmis aux petits enfants : 7,1 millions.
• Taux de rendement familial sur 45 ans : 4,48 %, soit 89 % du rendement brut.

Autrement dit, la création de valeur dans le patrimoine des petits-enfants atteint 4,4 millions €, soit une superbe maison en province pour chacun d’eux.

Par ailleurs, il est possible de prêter des capitaux à ses enfants sur une durée inférieure à son espérance de vie. Ainsi, la création de valeur se fait directement dans leur patrimoine.

Par exemple, un prêt de 1 million d’euros à 5 % pendant 20 ans génère 1,6 million d’euros, nets de droits de succession, dans le patrimoine des enfants après remboursement du prêt.

Synthèse d’une stratégie permettant d’adoucir notre « exemple cauchemardesque » :

• Investir dans un contrat de capitalisation luxembourgeois : pouvoir y acheter tous les actifs souhaités, avec peu de contraintes de référencement.
• Réaliser les arbitrages entre les différents actifs sans être taxé sur la plus-value : conserver 100% de la création de valeur.
• Donner la nue-propriété du contrat de capitalisation à ses enfants ou petits-enfants.

Ces leviers permettent d’optimiser la transmission de patrimoine familial sur plusieurs générations, tout en préservant la performance des investissements.

Nos Convictions

• Privilégier le produit et oublier la fiscalité n’a pas de sens.
• La qualité des investissements et la fiscalité restent au centre de cette approche de TRI familial.
• Pour développer un patrimoine sur une durée longue, il faut marier une allocation d’actifs adaptée et une organisation patrimoniale sur mesure.
• Une stratégie réfléchie doit permettre de transformer le stress en sérénité.